Code international de signaux (1965)

L´ouvrage 32 a pour objet de fournir à tous les usagers des moyens de communiquer dans diverses situations intéressant essentiellement la sécurité de la navigation et des personnes, en particulier lorsque des difficultés de langue se produisent. En établissant le Code, il a été tenu compte du fait que l'utilisation, aujourd'hui assez répandue, de la radiotéléphonie et de la radiotélégraphie peut fournir un moyen à la fois simple et efficace de communiquer en clair, lorsqu'il ne se pose aucun problème de langue.

VERSION NUMERIQUE UNIQUEMENT

1. Généralités Le Code international de signaux, adopté par la quatrième Assemblée de l'Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime (O.M.C.I.) en septembre 1965, a été mis en service par la France le 1er avril 1969 (Décret n° 69293 du 29 mars 1969). La présente édition tient compte de tous les amendements, y compris ceux adoptés par le Comité des radiocommunications de l’O.M.I. lors de sa 63e session (mai 1995), en vigueur au 1er janvier 1996.

2. Constitution du Code Le Code se compose de 3 parties et d'un appendice. La 1re partie (14 chapitres) traite des instructions, méthodes de signalisation, procédures et des signaux d'urgence (signaux de 1 lettre). La 2e partie, dénommée "Section générale", comprend desdes signaux de 3 lettres commençant par la lettre Met classés par ordre alphabétique ; ils sont suivis de leur propre index alphabétique (de AA à ZZ). L'appendice comprend les signaux de détresse et les signaux de sauvetage extraits du Règlement international pour prévenir les abordages en mer de 1972 et de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer de 1974. Il comprend en outre des signaux concernant les opérations S.A.R.

3. Mode d'emploi du Code A. Déchiffrement (Réception d'un signal) • Pour déchiffrer les signaux de 1 lettre : consulter le chapitre XI • Pour déchiffrer les signaux de 2 lettres : rechercher dans la Section générale le signal à son rang alphabétique. • Pour déchiffrer les signaux de 3 lettres commençant par la lettre M : rechercher dans la Section médicale le signal à son rang alphabétique. B. Chiffrement (Emission d'un signal) • Signaux d'urgence (1 lettre) : consulter le chapitre XI. • Signaux généraux (2 lettres) : consulter l'index alphabétique de la Section générale qui, en fonction des idées à exprimer, renvoie à la page du Code où se trouve le texte du signal à transmettre. • Signaux médicaux : consulter l'index alphabétique de la Section médicale.