Guide du Navigateur, vol. 3 : réglementation nautique numérique

Le Guide du Navigateur, édition 2012, est publié en trois volumes correspondant aux trois aspects importants et complémentaires de la navigation que sont :
  - l'information,
  - la pratique de la navigation,
  - la réglementation.  

  Le volume 3, intitulé "Réglementation nautique", rassemble les règlements essentiels (références ou textes) concernant :
• le droit de la mer,
• la préservation de l'environnement marin,
• la signalisation maritime,
• la prévention des abordages,
• la sauvegarde de la vie humaine et le sauvetage en mer,
• l'organisation du trafic maritime dont font partie les systèmes de comptes rendus de navires.
 
Ce volume précise en outre le rôle des principales organisations et associations maritimes internationales, ainsi que les attributions en France des administrations ayant compétence dans les questions maritimes.

Le volume 3, intitulé "Réglementation nautique", rassemble les règlements essentiels (références ou textes) concernant : le droit de la mer, la préservation de l'environnement marin, dont la prévention et la répression de la pollution, la signalisation maritime, la prévention des abordages, la sauvegarde de la vie humaine et le sauvetage en mer (avec la description du Système Mondial de Détresse et de Sécurité en Mer, SMDSM, qui est entré en service le 1er février), l'organisation du trafic maritime dont font partie les systèmes souvent obligatoires de comptes rendus de navires.

Ce volume a été profondément remanié pour tenir compte de l'évolution considérable de la réglementation, notamment avec la transposition en droit français de la réglementation européenne.

Ce volume précise en outre le rôle des principales organisations et associations maritimes internationales, ainsi que les attributions en France des administrations ayant compétence dans les questions maritimes, en particulier les administrations relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement.

Enfin, il fournit divers renseignements, d'ordre réglementaire, à l'usage des plaisanciers, ainsi que le texte des règlements qui doivent être détenus à bord des navires de plaisance à utilisation collective d'une longueur égale ou supérieure à 10 m (introduit dans le supplément au volume 3 : annexe N, sous-chapitre 12.14).